Emploi : tous savoir sur les accidents du travail !

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Un accident du travail est un accident qui se passe sur le lieu de travail ou bien durant une tâche liée à l'emploi comme un déplacement professionnel. Sa définition exacte dépend cependant des législations des différents pays.

Autrement dit, l'accident de travail lui-même est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise.

L'accident de trajet est également considéré comme accident de travail, lorsque la victime ou ses ayants droit apportent la preuve que l'ensemble des conditions ci-après sont remplies ou lorsque l'enquête permet à la caisse de disposer sur ce point de présomptions suffisantes, l'accident survenu à un travailleur, pendant le trajet aller et de retour entre :

• sa résidence principale, une résidence secondaire ou tout autre lieu où le travailleur se rend de façon habituelle pour des motifs d'ordre familial et le lieu de travail.
• le lieu de travail et le restaurant, la cantine ou d'une manière plus générale le lieu où le travailleur prend habituellement ses repas.
• et dans la mesure où le parcours n'a pas été interrompu ou détourné pour un motif dicté par l'intérêt personnel et étranger aux nécessités essentielles de la vie courante ou indépendant de l'emploi."

Cependant, cette notion est parfois difficile à qualifier en raison de l'organisation complexe de certaines tâches, par exemple :

• dans le cas de travail à domicile, une chute est-elle un accident domestique ou un accident du travail ?
• un malaise sur le lieu de travail lié à une pathologie indépendant du travail est-il un accident du travail ?
• etc.…

En France, le Code du travail décrit les principes généraux de prévention à respecter dans l'entreprise (L230-2). La loi du 31 Décembre 1991 est elle-même la transposition d'une directive européenne de 1989. Le principe d'évaluation des risques a été encore renforcé par le décret du 5 Novembre 2001, qui impose à chaque employeur de consigner sur un document unique le résultat de cette évaluation.

Aussi, sensibilisation aux accidents du travail est du ressort du médecin du travail. Il a un rôle d'inspection et de conseil auprès des employeurs et des employés. La particularité de la médecine du travail par rapport à la médecine de ville est la rôle primordial en terme de prévention : risque chimique, ergonomie, stress… Afin de garantir cette mission, le médecin du travail doit dédier un tiers du temps alloué à une entreprise à la prévention : c'est le tiers temps.

En cas d’accident, la victime ou l’accidenté doit, au plus tard, dans les 24 heures de l'accident sauf cas de force majeure, informer ou faire informer l'employeur. Il doit aussi relever l'identité des témoins éventuels (en prévision d'une enquête de la caisse), et doit se procurer auprès de son employeur ou de la caisse de sécurité sociale une "feuille d'accident du travail à trois volets".

Vous pouvez trouver plus de détails sur :

• http://www.handroit.com/accidents_du_travail.htm#D%C9FINITION%20DE%20L'ACCIDENT%20DU%20TRAVAIL
• http://fr.wikipedia.org/wiki/Accident_du_travail

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